Mentions légales


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ANIMAGORA est enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evry sous la référence RCS Evry 510 275 019 sous la forme d’une société à Responsabilité Limitée au capital de 6000,00 €.
Code NAF : 9609Z
SIRET: 510 275 019 00014
TVA Intracommunautaire : FR72510275019
Date de Création : 20 Janvier 2009
Numéro de téléphone : 01 80 85 51 80
Directeur de la publication : Sébastien CHATELIER – Gérant

Serveurs hébergés par la société OVH.
Coordonnées de l’hébergeur du site :
OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

2 - Propriété intellectuelle


La structure du site, et l'ensemble des éléments le composant susceptibles d’êtres téléchargés, ainsi que bases de données et tout autre élément présent dans celui ci relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.

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Les informations, documents, éléments graphiques, de toute nature figurant sur le site ANIMAGORA ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées. ?Ils ne peuvent être reproduits ni modifiés, aussi bien à titre onéreux que gratuit, sans autorisation expresse écrite d’ANIMAGORA.

Le nom « ANIMAGORA », "Une foule de services animaliers" ainsi que son logo est une marque déposée et protégée par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive d’ANIMAGORA. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

3 - Liens hypertextes


La mise en place d'un lien vers l'adresse www.animagora.fr est totalement tolérée dans la mesure ou un mail est adressé à sebastien@animagora.fr afin de nous informer de votre initiative.

ANIMAGORA garde cependant la possibilité d'interdire ces liens à n'importe quel moment. Dans ce cas la société ANIMAGORA informera le dirigeant du site internet concerné, celui ci aura un délai de 72h ouvré pour les retirer à la suite de quoi des mesures pourront être prises

4 - Interdiction de mirroring


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5 - Droit applicable


Les conditions d’utilisation de ce site internet sont régies, interprétées et appliquées de façon totalement conforme à la législation française.

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7 - Sites liés


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